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Notice descriptive – Brève

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Registry of wrecked Schooner WAVE, at Charlottetown, Prince Edward Island - Min M and F [Minister of Marine and Fisheries], 1889/11/12, recs [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1889-2628

Date de réception :

1889-11-14

Date d'examen :

1889-11-27

Date d'approbation :

1889-11-29

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 551, -3405 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

36134

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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