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Notice descriptive – Brève

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Light Keeper, Pigeon Island, Lake Ontario - [Minister of Marine and Fisheries] 12 March [recommended appointment] of [James William] Davis of Wolfe [Island] as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1872-0250

Date de réception :

1872-03-14

Date d'examen :

1872-03-14

Date d'approbation :

1872-03-15

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, -3300 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

3530

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24