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Notice descriptive – Brève Marine Dept. [Department], extra clerks - Min Mar [Minister of Marine], 1889/06/25 recs [recommends] continuance of Mde. [Madame] Lamouche and Regis Roy
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1889-1549Date de réception :1889-06-25Date d'examen :1889-06-27Date d'approbation :1889-07-01Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, -3401 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :35056 -
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