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Notice descriptive – Brève

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Marine Dept. [Department], extra clerks - Min Mar [Minister of Marine], 1889/06/25 recs [recommends] continuance of Mde. [Madame] Lamouche and Regis Roy

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1889-1549

Date de réception :

1889-06-25

Date d'examen :

1889-06-27

Date d'approbation :

1889-07-01

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, -3401 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

35056

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-05-10