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Notice descriptive – Brève

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Paris Exhibition - [Minister of Agriculture], 6 April/78, [recommends] that [James] B. Duffers be [appointed] an Honorary and Advisory Member without salary

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1878-0267

Date de réception :

1878-04-06

Date d'examen :

1878-04-06

Date d'approbation :

1878-04-08

Remarques :

See also 1878-0150

See also 1878-0531

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 366, -3322 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

3497

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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