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Notice descriptive – Brève

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Hand Book of Canada - E.B. Biggar soliciting patronage - S.S. [Secretary of State] 1889/06/10, no. 2384, trs [transmits]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1889-1378

Date de réception :

1889-06-10

Remarques :

Refd to S.S. [Referred to Secretary of State] 1889/06/11 - Dormant, report 1891/12/22 - Dormant, refd to Q.P. [Queen's Printer] 1891/12/29 - Report Q.P. 07/08, 1892/01 - Dormant

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

34885

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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