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Notice descriptive – Brève

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Postmaster [General] - Respecting ascertaining the train timer in his [Department] and firing a gun at Noon

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1869-0159

Date de réception :

1869-03-05

Date d'examen :

1869-03-06

Date d'approbation :

1869-03-06

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, -3290 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

3474

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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