Recherche dans la collection - Conclusions du Cabinet - 21 juillet 1977
-
Notice descriptive – Brève Conclusions du Cabinet - 21 juillet 1977
Date de la réunion :1977-07-21Référence :RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-32, Code d'accès: 90: OuvertGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Conclusions du CabinetNo d'identification :3392 -
Notice descriptive – Détails Liste des personnes présentes :Étaient présents - 1977-07-21Ordre du jour :Ordre du jour - 1977-07-21Procès-verbaux :- Rapport du groupe de travail sur l'intégration des transferts et de l'imposition
- Participation du gouvernement fédéral aux Jeux olympiques en 1976: supplément au onzième rapport
- Discussion d'ordre général: chômage
- Discussion d'ordre général: travaux du Cabinet au cours de la période des vacances
Nominations :- Renomination - Membre de la Commission canadienne des transports - M. David Haney Jones
- Nomination - Président du conseil arbitral de la région du Québec et en particulier de la circonscription de Montréal Sud-Est, au Québec – M. Léo Lavigne
- Nomination - Directeur de la Société Radio-Canada - M. Francis Patrick Doyle
- Renomination - Membre temporaire de la Commission des allocations aux anciens combattants - Mme May Donalda Cameron
-
Pour réserver ou commander des documents Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.