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Notice descriptive – Brève Minister of Militia [and Defence] respecting the duty of manning Gunboats on the Lakes and the River St. Lawrence
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1868-0593Date de réception :1868-06-02Date d'examen :1868-06-02Date d'approbation :1868-06-02Remarques :See also 365 ASee also 931 ARéférence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, -3288 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :3377 -
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