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Notice descriptive – Brève

1

[Minister of Public] Works to rebuild the ice breaker at Ferrans Point Canal destroyed by fire, at estimated Cost of $800

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1867-0079

Date de réception :

1867-10-07

Date d'examen :

1867-10-10

Date d'approbation :

1867-10-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, -3287 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

337

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27