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Notice descriptive – Brève

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Change of name, pleasure yacht, NINIE to VIOLA - Min Mar [Minister of Marine], 1889/01/17, recs [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1889-0104

Date de réception :

1889-01-18

Date d'examen :

1889-01-18

Date d'approbation :

1889-01-19

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, -3398 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

33610

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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