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Notice descriptive – Brève

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Promotion of D. Brymner, archivist and J.B. Jackson, regr [registrar] copyright trade marks to be chief clerks, Dept Agri [Department of Agriculture], 1888/11/27, recd's [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1888-2770

Date de réception :

1888-12-31

Remarques :

Ref. to Treasy Bd [Referred to Treasury Board], 1889/01/03

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

33480

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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