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Notice descriptive – Brève 
Conclusions du Cabinet - 23 septembre 1976
Date de la réunion :1976-09-23Référence :RG2 A-5-a, Volume: 6496, Code d'accès: 90: OuvertGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Conclusions du CabinetNo d'identification :3343 -
Notice descriptive – Détails Liste des personnes présentes :Étaient présents - 1976-09-23 - 10h00Ordre du jour :Ordre du jour - 1976-09-23 - 10h00Procès-verbaux :- Transports en commun à Ottawa - Possiblilité de grève
- Discussion d'ordre général - Indexation des pensions de retraite de la Fonction Publique
- Critères afférents à la détermination de préjudice attribuable au Tarif préférence général et au redressement qui pourrait être effectué par le retrait de cette concession tarifaire
- Réglements relatifs à la sécurité de l'information sur l'uranium
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