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Notice descriptive – Brève

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Dispensing with services of T. Harrison, harb. mr [harbour master], Rondeau - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1888/11/17

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1888-2513

Date de réception :

1888-11-20

Date d'examen :

1888-11-22

Date d'approbation :

1888-11-23

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, -3397 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

33223

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24