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Notice descriptive – Brève

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Jones, on the Torrens System - Sir J. Macdonald, submits letter from Mr. H.C. Jones, 1888/09/14

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1888-2045

Date de réception :

1888-09-15

Remarques :

Rept [Report] 1888/11/23 - Filed

Copy transfd [transferred] to Min. Just. [Minister of Justice], 1888/09/18 - Filed with drts [dormants]

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

32754

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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