Recherche dans la collection - Deserters and Insoumis of the French Army - Correspondance with the French Embassy - Expression opinion in favour of Convention with France similar to Convention with Italy and Greece but submitting readiness to act under O. C. [Order in Council] 1917-11
-
Notice descriptive – Brève Deserters and Insoumis of the French Army - Correspondance with the French Embassy - Expression opinion in favour of Convention with France similar to Convention with Italy and Greece but submitting readiness to act under O. C. [Order in Council] 1917-11
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1918-2146Date de réception :1918-09-03Date d'examen :1918-09-05Date d'approbation :1918-09-06Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1206, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :325335 -
Pour réserver ou commander des documents Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
- Date de modification :