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Notice descriptive – Brève

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Sale launch "Naomi" to W. H. Russell of Port Arthur, O. [Ontario] $511.50 - M. P. W. [Minister of Public Works] 1918-05-23

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1918-1359

Date de réception :

1918-05-30

Date d'examen :

1918-06-04

Date d'approbation :

1918-06-05

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1198, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

324548

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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