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Notice descriptive – Brève

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War - Recruiting Poles in the U. S. [United States] for the French Army at expenses of French Govt. [Government] collected etc - Min. Mil. and Def. [Minister of Militia and Defense] 1917/09/19

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1917-2640

Date de réception :

1917-09-20

Date d'examen :

1917-09-25

Date d'approbation :

1917-09-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

322327

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24