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Notice descriptive – Brève

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War - Overseas Forces - Cuange designation Infantry Battalion - Reorganization as Battalions of Railways troops - Min. Overseas Military Forces [Minister of Overseas Military Forces] 1917/08/03

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1917-2331

Date de réception :

1917-08-22

Date d'examen :

1917-09-03

Date d'approbation :

1917-09-05

Remarques :

To Min. [Minister] Militia 1917/08/22

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

322040

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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