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Notice descriptive – Brève

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War - Overseas Force - Formation of a Canadian Pioneer School - Min. Overseas Force [Minister of Overseas Force] 1917/06/15

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1917-1894

Date de réception :

1917-07-10

Date d'examen :

1917-07-13

Date d'approbation :

1917-07-17

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1173, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

321561

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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