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Notice descriptive – Brève

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Contribution victims explosion coal mines Coal Creeks, B. C. [British Columbia] - Min. Labour [Minister Labour] 1917/06/07

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1917-1885

Date de réception :

1917-07-07

Date d'examen :

1917-07-07

Date d'approbation :

1917-07-09

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1173, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

321552

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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