Recherche dans la collection - Water Lot Nanoose harbour, Vancouver Isla [Island], B. C. [British Columbia] - Leased to the Esquimalt and Nanaimo Ry. [Railway] Company - Min. Mar and F. and Actg. Min. M. P. W. [Minister of Marine and Fisheries and Acting Minister of Public Works] 1917/06/11
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Notice descriptive – Brève Water Lot Nanoose harbour, Vancouver Isla [Island], B. C. [British Columbia] - Leased to the Esquimalt and Nanaimo Ry. [Railway] Company - Min. Mar and F. and Actg. Min. M. P. W. [Minister of Marine and Fisheries and Acting Minister of Public Works] 1917/06/11
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1917-1825Date de réception :1917-06-29Date d'examen :1917-06-30Date d'approbation :1917-06-30Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :321492 -
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