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Notice descriptive – Brève

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War - Overseas Force - Formation Branch Director of Med. [Medical] Service - M. Oseas. Sce. [Minister of Overseas Service] 1917/03/13

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1917-1012

Date de réception :

1917-04-11

Date d'examen :

1917-04-12

Date d'approbation :

1917-04-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

320678

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-05-10