Recherche dans la collection - Ocean Falls - Cousens Inlet, B. C. [British Columbia] proclaimed a port under Harbour Masters Act and appnt. [appointment] S. D. Raymond as Harbour Master - Actg. Min. M. and F. [Acting Minister of Marine and Fisheries] 1917/03/23
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Notice descriptive – Brève Ocean Falls - Cousens Inlet, B. C. [British Columbia] proclaimed a port under Harbour Masters Act and appnt. [appointment] S. D. Raymond as Harbour Master - Actg. Min. M. and F. [Acting Minister of Marine and Fisheries] 1917/03/23
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1917-0857Date de réception :1917-03-26Date d'examen :1917-03-27Date d'approbation :1917-03-29Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :320523 -
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