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Notice descriptive – Brève

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Post Office Mail Service - Canada Steamship Lines Niagara, Toronto, Montreal, Quebec - Quebec, Chicoutimi Season Navigon. [Navigation] 1917 - P. M. G. [Postmaster General] 1917/03/11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1917-0807

Date de réception :

1917-03-21

Date d'examen :

1917-03-22

Date d'approbation :

1917-03-23

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

320474

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27