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Notice descriptive – Brève

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Naval Stores - Purchase mangaisse bronze propullor to H. M. C. S. "Hochelaga" $2485 - W. P. C. [War Purchasing Commission] 1917/03/08

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1917-0697

Date de réception :

1917-03-15

Date d'examen :

1917-03-15

Date d'approbation :

1917-03-16

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

320364

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24