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Notice descriptive – Brève

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Tuscarora - Six Nations Indians - Accepce [Acceptance] tender The Hamilton Bridge Works - Abutments Bridge McKenzie Creek $1,057 and charging same to capital - S. G. I. A. [Superintendant-General fo Indian affairs] 1916/11/11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1916-2841

Date de réception :

1916-11-13

Date d'examen :

1916-11-14

Date d'approbation :

1916-11-15

Remarques :

See also 1916-2908

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

319231

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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