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Notice descriptive – Brève

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War - Auditorium, Rink, Regina rented for use of troops physical training in winter - Min. M. and Def. [Minister of Militia and Defence] 1916/10/24

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1916-2668

Date de réception :

1916-10-28

Date d'examen :

1916-10-30

Date d'approbation :

1916-10-31

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

319074

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24