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Notice descriptive – Brève
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" Documents concernant les tenures de Foy et Hommage, 1771-1784."

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

14 oct. 1784

Référence :

MG21-Add.MSS.-21883, Numéro de volume : B 223, Numéro de bobine de microfilm : H-1744, A-779

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

3173898

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Fonds Haldimand

" Documents concernant les tenures de Foy et Hommage, 1771-1784."
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

14 oct. 1784

Lieu :

Québec,

Étendue :

p. 18 : transcription

Langue du document :

indéterminé

Portée et contenu :

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"Copie certifiée conforme de l'acte du 10 mai 1741, de Beauharnois et Hocquart, à l'effet de faire rentrer certaines seigneuries dans le domaine de la Couronne. Ce sont celles de Daine, 5 avril, sur la baie de Missisquoi; Lusignan, 6 avril, Missisquoi et lac Champlain; LaRonde Denis, 8 avril, rivière Chambly; de Beaujeu, 9 avril, rivière Chambly; Péan, 10 avril, rivière Chambly et lac Champlain, toutes en 1733. En 1731, à Dosquet, 15 octobre, sur I'Yamaska; 1733, à St-Vincent, 12 avril, sur le lac Champlain; 1734, Beauvais, 20 juillet, sur le lac Champlain; à Contrecoeur, 1er juillet, une île du lac Champlain; Contrecoeur, fils, 7 juillet, sur le lac Champlain, à partir de la rivière aux Loutres, avec les îles, etc., en face; de la Perrière, 6 juillet, sur la rivière Ouymouski, avec îles, etc.; 1733, Sabrevois, 4 avril, rivière Chambly; Sabrevois de Bleury, 1er avril, sur la rivière Chambly.

1736, d'Argenteuil, 6 octobre, à l'extrémité de la profondeur de Lanoraie. 1733, à Lafontaine, 5 avril, sur la rivière Chambly, jusqu'à la baie de Missisquoi. 1737, Rocbert, 13 juin, sur la rive ouest du lac Champlain jusqu'au-dessous de la rivière Boquet. 1733, Foucault, 3 avril, jusqu'à la baie de Missisquoi. Ils peuvent obtenir de nouveaux titres en faisant valoir ces terres dans le délai d'un an. Jugement est définitivement rendu par défaut contre les sieurs Douville de Noyau et Lagauchetière à l'égard de concessions en date du 8 octobre 1736, et des 2 et 11 avril 1733."

Nom(s) additionnel(s) :

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Auteur : Cugnet

No d'instrument de recherche :

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MSS0599

Information additionnelle :

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Note sur l'emplacement des originaux :

National Library (London, Great Britain) vol. 21883. " Documents concernant les tentures de Foy et Hommage, 1771-1784."

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG21-Add.MSS.-21883
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation99 Fermé pour fins de traitement]

Volume [MG21 Add. Mss.-21883] B 223

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm H-1744

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation99 Fermé pour fins de traitement]

Bobine de microfilm A-779

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-07-24