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Notice descriptive – Brève

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Peigan Indians Brocket, Alberta - Expenditure $1,775 on foundation under grain Elevator - S. G. I. A. [Superintendant-General of Indian Affairs] 1916/11/27

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1916-2968

Date de réception :

1916-11-28

Date d'examen :

1916-11-28

Date d'approbation :

1916-11-29

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

316671

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24