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Notice descriptive – Brève

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Timiskaming Indian Band - Expenditure $200 on bridge over gully Tp [Township] of Nedelee - S. G. I. A. [Superintendant-General of Indian Affairs] 1916/01/26

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1916-0214

Date de réception :

1916-01-31

Date d'examen :

1916-02-04

Date d'approbation :

1916-02-04

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

316600

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24