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Notice descriptive – Brève

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Vancouver Immigration Detention Hospital Building - Agreement with Snyder Brothers and Brothour Ltd [Limited] for construction of a wharf - Min.Pub. Works [Minister of Publuic Works] 1916/01/17

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1916-0149

Date de réception :

1916-01-22

Date d'examen :

1916-01-24

Date d'approbation :

1916-01-25

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1132, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

316536

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24