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Notice descriptive – Brève

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Military Stores - Purchase pontoon stores, Engineer Units $4,891 - W. P. C. [War Purchasig Commission] 1916/01/17

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1916-0089

Date de réception :

1916-01-17

Date d'examen :

1916-01-17

Date d'approbation :

1916-01-19

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

316476

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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