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Notice descriptive – Brève

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Resignation of F.J.G. McHugh, Excise Off. Officer, Windsor - M.I.R. [Minister of Inland Revenue] 1888/04/25

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1888-0930

Date de réception :

1888-04-26

Date d'examen :

1888-04-27

Date d'approbation :

1888-04-27

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, -3393 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

31635

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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