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Notice descriptive – Brève

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Warlike Stores - Purchase 6 Briscoe Motor Cars, $3,600 - War Purch. Com. [War Purchasing Commission] 1915/12/29

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1915-3080

Date de réception :

1915-12-30

Date d'examen :

1915-12-30

Date d'approbation :

1915-12-30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1129, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

316346

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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