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Notice descriptive – Brève

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Militia - Draft General Orders, 1915/12/01 - Organization - M. M. and D. [Minister of Militia and Defence] 1915/12/09

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1915-2936

Date de réception :

1915-12-10

Date d'examen :

1915-12-20

Date d'approbation :

1915-12-21

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1129, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

316224

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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