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Notice descriptive – Brève

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Consular Agent, Italy at Vancouver, B. C. [British Columbia] Nicola Masi - No objection to - S. S. Ext Affairs [Secretary of State for External Affairs] 1915/11/11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1915-2769

Date de réception :

1915-11-25

Date d'examen :

1915-11-26

Date d'approbation :

1915-11-27

Remarques :

See also / voir auss RG2 A-1-c 5302

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1127, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

316057

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24