Recherche dans la collection - Water Lot - Vancouver Harbour - O. C. [Order-in-Council] 1913/05/23 granting quit claim of to R. S. Van Vlack confirmed - Mins M. and F. and P. W. [Ministers of Marine and Fisheries and Public Works] 1915/09/23
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Notice descriptive – Brève 
Water Lot - Vancouver Harbour - O. C. [Order-in-Council] 1913/05/23 granting quit claim of to R. S. Van Vlack confirmed - Mins M. and F. and P. W. [Ministers of Marine and Fisheries and Public Works] 1915/09/23
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1915-2483Date de réception :1915-10-21Date d'examen :1915-10-29Date d'approbation :1915-11-01Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1125, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :315771 -
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