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Notice descriptive – Brève

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Asst [Assistant] Kings Printer, F. Cook - Appt [Appointment] amended - S. S. [Secretary fo State] 1915/10/16

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1915-2450

Date de réception :

1915-10-16

Remarques :

See also 1915-1444, 1915-1469 and 1915-2538;

Refd to S. of S. [Referrred to Secretary fo State] for redrafting 1915/10/21;

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5302, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

315738

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04