Recherche dans la collection - Trent Canal - Release to Dennon and Rogers $18,000 out of drawback for construction of Sec. N° [Section Number] 2, Ontario Rice Lake Division - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1915/10/07
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Notice descriptive – Brève Trent Canal - Release to Dennon and Rogers $18,000 out of drawback for construction of Sec. N° [Section Number] 2, Ontario Rice Lake Division - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1915/10/07
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1915-2381Date de réception :1915-10-07Date d'examen :1915-10-07Date d'approbation :1915-10-08Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1124, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :315669 -
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