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Notice descriptive – Brève Sheguiandah Indians $250 on roads Manitoulin Island - S. G. I. A. [Superintendant-General of Indian Affairs] 1915/09/01
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1915-2092Date de réception :1915-09-08Date d'examen :1915-09-09Date d'approbation :1915-09-11Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1122, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :315379 -
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