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Notice descriptive – Brève

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Salmon River made an outpost under Weymouth, Nova Scotia - Min. Cust. [Minister of Customs], 1888/04/09

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1888-0786

Date de réception :

1888-04-10

Date d'examen :

1888-04-23

Date d'approbation :

1888-04-23

Remarques :

O.C. [Order in Council]

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, -3392 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

31491

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04