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Notice descriptive – Brève

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Conclusions du Cabinet - 1 juin 1973

Date de la réunion :

1973-06-01

Référence :

RG2 A-5-a, Volume: 6422, Code d'accès: 90: Ouvert

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Conclusions du Cabinet

No d'identification :

3149

Page d'aide :

Conclusions du Cabinet

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Notice descriptive – Détails
Liste des personnes présentes :

Étaient présents - 1973-06-01 - 9h30

Ordre du jour :

Ordre du jour - 1973-06-01 - 9h30
Procès-verbaux :

Résolution du gouvernement sur le bilinguisme

Loi concernant les Jeux olympiques d'été de 1976

Conseil ministériel de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), du 6 au 8 juin 1973

Jeux olympiques de 1976 - Planification de la sécurité

Participation du fédéral dans les jeux olympiques du 1976

Projet de majoration des tarifs de transport de marchandises par chemin de fer

Nom de l'édifice de l'Office national du film à Montréal

Loi modifiant le texte législatif lié à la Loi de l'impôt sur le revenu, no 2

Appui du ministère de la Défense nationale (MDN) à l'égard des Jeux olympiques de 1976

Accord financier entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Yukon, en vigueur à compter du 1er avril 1973

Accord financier entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, en vigueur à compter du 1er avril 1973

Examen mensuel des dépenses pour 1973-1974 - Rapport d'avril

Proposition pour constituer en société un conseil canadien de la documentation juridique

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Nominations :

Nomination - Membre de la Commission canadienne du lait

Nomination - Président de la Commission canadienne du lait

Nomination - Président, Office de commercialisation du poisson d'eau douce

Nomination - Conseil économique du Canada, M. Sidney Robert Blair

Nomination - Conseil économique du Canada, Mme Huguette Plamondon

Nomination - Directeur du scrutin spécial pour le territoire de vote des provinces de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, de l'Île-du-Prince-Édouard et de Terre-Neuve

Nomination - Adjoint en chef du directeur du scrutin spécial pour le territoire de vote des provinces de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, de l'Île-du-Prince-Édouard et de Terre-Neuve

Nomination - Directeur du scrutin spécial pour le territoire de vote des provinces de l'Ontario et du Québec

Nomination - Adjoint en chef du directeur du scrutin spécial pour le territoire de vote des provinces de l'Ontario et du Québec

Nomination - Directeur du scrutin spécial pour le territoire de vote des provinces du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Yukon et des Territoires du Nord-Ouest

Nomination - Adjoint en chef du directeur du scrutin spécial pour le territoire de vote des provinces du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Yukon et des Territoires du Nord-Ouest

Nomination- Directeur du scrutin pour la circonscription électorale de Northumberland-Durham

Nomination - Directeur du scrutin pour la circonscription électorale de Pembina

Nominations - Membres du Conseil des Arts du Canada

Nomination - Directeur, Société Radio-Canada

Nomination - Président, Conseil d'administration de la Monnaie royale canadienne

Nomination - Commissaire, Commissaires du havre de North-Fraser

Nomination - Président, Société centrale d'hypothèques et de logement

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Date de modification :: 2024-07-24