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Notice descriptive – Brève

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Appt [Appointment] of Narcisse LeBel, as Indian agent at Riviere du Loupe, vice Antoine LeBel, dismissed - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs], 1888/04/10, recd's [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1888-0782

Date de réception :

1888-04-10

Date d'examen :

1888-04-10

Date d'approbation :

1888-04-10

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, -3392 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

31487

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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