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Notice descriptive – Brève Treasury Board - 1915/06/22 N° 1 - Appt [Appointment] F. Cook ast [assistant] King's Printer
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1915-1969Date de réception :1915-06-22Date d'examen :1915-06-30Date d'approbation :1915-07-02Remarques :See 1915-1444, 1915-2450 and 1915-2538Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1117, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :314774 -
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