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Notice descriptive – Brève

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Silk Worm Industry in Canada - Report Dept. [Department] of Agriculture on proposal of A. Villani - unfavorable - Actg M. Agr [Acting Minister of Agriculture] 1915/03/11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1915-0571

Date de réception :

1915-03-13

Date d'examen :

1915-03-22

Date d'approbation :

1915-03-25

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

313895

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24