Recherche dans la collection - Silk Worm Industry in Canada - Report Dept. [Department] of Agriculture on proposal of A. Villani - unfavorable - Actg M. Agr [Acting Minister of Agriculture] 1915/03/11
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Notice descriptive – Brève Silk Worm Industry in Canada - Report Dept. [Department] of Agriculture on proposal of A. Villani - unfavorable - Actg M. Agr [Acting Minister of Agriculture] 1915/03/11
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1915-0571Date de réception :1915-03-13Date d'examen :1915-03-22Date d'approbation :1915-03-25Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :313895 -
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