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Notice descriptive – Brève

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Timber license, British Columbia - Min. Int. [Minister of the Interior], 1888/03/21, recd's [recommends] competition be asked for a - Applied for by W.C. Wells

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1888-0646

Date de réception :

1888-03-28

Date d'examen :

1888-03-29

Date d'approbation :

1888-03-30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, -3392 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

31352

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24