Recherche dans la collection - Conclusions du Cabinet - 25 janvier 1973

Notice descriptive – Brève

1

Conclusions du Cabinet - 25 janvier 1973

Date de la réunion :

1973-01-25

Référence :

RG2 A-5-a, Volume: 6422, Code d'accès: 90: Ouvert

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Conclusions du Cabinet

No d'identification :

3128

Page d'aide :

Conclusions du Cabinet

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Liste des personnes présentes :

Étaient présents - 1973-01-25 - 10h00

Ordre du jour :

Ordre du jour - 1973-01-25 - 10h00
Procès-verbaux :

Jeux olympiques de 1976

Ministres administrateurs de sociétés

Résumé des mesures connexes prises pour améliorer la situation économique des personnes âgées

Remplacement du char Centurion

Lois budgétaires de mai 1972

Activités des comités du Cabinet - Programme de travail du Cabinet

Traité no 7 conclu avec les Indiens, demande relative aux munitions

Statut du cannabis

Nouvel aéroport de Toronto

Prime partagée entre le Canada et les États-Unis relativement à la production de défense pour les biens de défense canadiens - Remise des droits de douane sur l'importation d'approvisionnements de défense

Loi modifiant la Loi nationale sur l'habitation

Propositions d'augmentations du tarif de transport ferroviaire

Locaux à bureaux pour les ministres dans leurs circonscriptions

Accord commercial entre le Canada et la Bulgarie

Loi de l'impôt sur le revenu

Loi sur la taxe d'accise

Loi sur le tarif des douanes

Loi sur le Compte de remplacement des biens endommagés par l'incendie

Loi sur l'assurance du service civil

Afficher plus

Afficher moins
Nominations :

Nomination - Conseil canadien de la consommation

Nomination - Conseil canadien de la consommation

Nomination - Office de commercialisation du poisson d'eau douce

Nomination à la magistrature - L'honorable William Robert Sinclair

Nomination à la magistrature - L'honorable Louis Pratte

Nomination à la magistrature - L'honorable B. Barry Shaprio

Nomination à la magistrature - Maître Allan H. Hollingworth

Nomination à la magistrature - Maître Dennis F. O'Leary

Nomination à la magistrature - Maître D.H.W. Henry

Nomination à la magistrature - Maître Roger Chouinard

Nomination - Directeur du scrutin, circonscription électorale de Coast Chilcotin

Nomination - Directeur du scrutin, circonscription électorale de Fraser Valley West

Nomination - Directeur du scrutin, circonscription électorale de Maisonneuve-Rosemont

Nomination - Bureau de la citoyenneté

Nomination - Conseil d'administration de la Société du Centre national des Arts

Afficher plus

Afficher moins
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.