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Notice descriptive – Brève

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Water Lots Howe Sound, New Westminster Dist. [District], B. C. [British Columbia] - Quit Claim Pacific Great Eastern Ry. [Railway] - Min. M. and F. and P. W. [Ministers of Marine and Fisheries and Public Works] 1914/07/08

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1914-2153

Date de réception :

1914-08-15

Date d'examen :

1914-08-24

Date d'approbation :

1914-08-25

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1097, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

312198

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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