Recherche dans la collection - Appt. [Apopintment] F. Lefebvre of Morinville, Veterinary Inspector, Meats and Canned Foods - Min. Agrl. [Minister of Agriculture] 1914/05/05
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Notice descriptive – Brève Appt. [Apopintment] F. Lefebvre of Morinville, Veterinary Inspector, Meats and Canned Foods - Min. Agrl. [Minister of Agriculture] 1914/05/05
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1914-1260Date de réception :1914-05-09Date d'examen :1914-05-09Date d'approbation :1914-05-11Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :311302 -
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